Gérard Morier

De: Morier (Gérard)
à la direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-12-31"
JORFTEXT000000606086(source JORF)
affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Morier (Gérard)
chef des services fiscaux
Objet:
anciens auditeurs de la première session du cycle des hautes études pour le développement économique (CHEDE) pour 2003-2004
JORFTEXT000000236045(source JORF)
désignation
08 Août 200408/08/2004
De: Morier (Gérard)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000796345(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Morier (Gérard, Maurice)
chef des services fiscaux à Chaumont ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Morier (Gérard)
direction des services fiscaux de la Haute-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000579599(source JORF)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Morier (Gérard)
direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1994-12-31"
JORFTEXT000000180721(source JORF)
nomination
14 Avril 199414/04/1994